compte rendu d'ouvrage : L’influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d’Europe occidentale
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- Catégorie : Histoire du / des droit(s)
- Publié le Dimanche, 24 juillet 2011 11:12
- Écrit par TOUZEIL-DIVINA Mathieu
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En parallèle au bel article de M. Arnaud ESQUIROL (Le Salut vient-il du fisc ?), nous publions ici un compte rendu d'ouvrage (MTD (c)) déjà paru dans la Revue historique de Droit français et étranger (RHDFE n° 13 - 2008 ; p. 411 et s.).
Fabrice Bin. – L’influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d’Europe occidentale. Préface de Pierre Beltrame. Paris, L’Harmattan 2007, 463 p. (Finances publiques).
L’ouvrage que M. Fabrice Bin offre aux lecteurs et chercheurs publicistes et historiens du droit et des idées politiques va très certainement réconcilier bon nombre d’entre eux avec le droit fiscal et les finances. Le droit fiscal est effet une matière à propos de laquelle, par excellence, se sont multiplié les préjugés et les connotations négatives (du fait de sa technicité, de sa rigueur, de sa complexité et de son apparente froideur ignorant a priori toute considération humaine). Pourtant, par de judicieux renvois aux doctrines d’un Gaston Jeze ou encore du doyen Carbonnier, l’auteur vient nous rappeler deux fondamentaux : d’abord, que le budget est un acte essentiellement politique et ensuite que c’est bien l’homme qui est (et doit être) au cœur de toute politique et préoccupation fiscales.
Le salut vient-il du fisc ?
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- Catégorie : Histoire du / des droit(s)
- Publié le Mercredi, 16 Février 2011 12:03
- Écrit par ESQUIROL Arnaud
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« Alors que l’homme d’Eglise soulage les âmes en peine, l’inspecteur des impôts, homme d’Etat, soulage les peines matérielles. »
Le Droit tel que nous le connaissons aujourd’hui puise ses sources dans la loi, la jurisprudence, la constitution ou des sources internationales (traités, directives…). Le Droit positif est constitué des règles de Droit en vigueur au sein d’un Etat.
Néanmoins, par le passé, et encore aujourd’hui, ce Droit peut trouver ses sources dans certains phénomènes sociologiques, par exemple la religion.
En effet, rappelons-le, à ses origines le Droit est dit par les Dieux ou le Dieu. Il s’impose aux hommes dans tous les aspects de sa vie. Ce Droit prend la forme de règles coutumières qui s’imposent par la seule croyance qu’elles sont d’origine divine.
Le phénomène de l’imposition et le Droit fiscal, qui peut être définis comme comportant les règles relatives à l’imposition, n’ont pas échappé à ce phénomène.
